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Avis de l’Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c]pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS 1222-05-5). Avis de l’Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c]pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS 1222-05-5): Annule et remplace l’avis du 23 novembre 2023
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Edité par CCSD -
Citation suggérée : Anses. (2023). Avis de l’Anses à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c]pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS1222-05-5). (2023-REACH-0092). Maisons-Alfort : Anses, 13 p.. Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACHn°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union Européenne et des pays del’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein) évaluentchaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une (des)préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et quipourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Cessubstances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP2), publié3 sur lesite internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courtedescription des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances qui vaêtre évaluée. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales émanent de données démontrant une toxicité de la substance, associées ou renforcées par des caractéristiquesd’exposition telles que : usages générant une dispersion des substances ou usages par destravailleurs et/ou les consommateurs.
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